Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Thermi'Cité
PARMILLEUX, société anonyme

Numéro de dépôt :
99775846
Date de dépôt :
17/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/02/2009

Présentation de la marque Thermi'Cité

Déposée le 17 février 1999 par la Société Anonyme (SA) PARMILLEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Thermi'Cité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARMILLEUX domicilié(e) 16-18, rue J.L. Calderon, ZI Est, 69120 VAULX EN VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 508 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET - France.

La marque Thermi'Cité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Thermi'Cité est expirée depuis le 17 février 2009.

PARMILLEUX a également déposé les autres marques suivantes : CERCO SEMIP , TURB-ETUVE


PARMILLEUX, société anonyme - 16-18, rue J.L. Calderon, ZI Est, 69120 VAULX EN VELIN - France - SIREN 955508213


CABINET WAGRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; revues, publications, journaux et périodiques ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papier et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; imprimés et imprimés à but publicitaire ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches et affiches publicitaires, prospectus, tracts, livres, albums et calendriers ; fournitures pour l'écriture et pour le dessin ; cartes à jouer ; clichés ; photographies ; caractères d'imprimerie. Télécommunications, services de transmission d'informations par voie télématique, services télématiques accessibles par code d'accès ou terminaux, services de transmission d'informations par téléscripteur, transmission de messages et d'images codées, messageries électroniques, services de courrier électronique, service de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres de serveurs de base de données informatiques ou télématiques ; services de diffusion d'informations par voies électroniques (notamment par les réseaux de communication de type Internet ou Intranet), services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, diffusion (transmissions) d'informations par tous moyens, émissions télévisées ou radiophoniques, télévisions par câble, transmission par satellite. Edition, publication et prêt de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires. Services d'enseignement, d'éducation et de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.